×
Conditions Générales de Service
Bienvenue sur ExpertBookSelect.Digital. Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant notre service, vous acceptez d'être lié par ces conditions.
Utilisation du Service
Vous vous engagez à utiliser notre service uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'autrui, ni ne restreint ou n'inhibe l'utilisation et la jouissance du service par quiconque.
Comptes Utilisateurs
Lorsque vous créez un compte chez nous, vous devez nous fournir des informations exactes, complètes et à jour. Le non-respect de cette obligation constitue une violation des Conditions, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte sur notre service.
Propriété Intellectuelle
Le service et son contenu original (à l'exclusion du contenu fourni par les utilisateurs), les caractéristiques et les fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive d'ExpertBookSelect.Digital et de ses concédants de licence. Notre marque et nos interfaces visuelles sont protégées par le droit d'auteur et les lois sur les marques.
Liens vers d'autres sites web
Notre service peut contenir des liens vers des sites web ou des services de tiers qui ne sont ni détenus ni contrôlés par ExpertBookSelect.Digital. Nous n'avons aucun contrôle et n'assumons aucune responsabilité quant au contenu, aux politiques de confidentialité ou aux pratiques des sites web ou services de tiers. Vous reconnaissez et acceptez qu'ExpertBookSelect.Digital ne sera pas responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé être causé par ou en relation avec l'utilisation ou la dépendance à l'égard de tout contenu, bien ou service disponible sur ou via de tels sites web ou services.
Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous violez les Conditions.
Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous essaierons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouvelles conditions n'entrent en vigueur. Ce qui constitue un changement important sera déterminé à notre seule discrétion.
En continuant d'accéder ou d'utiliser notre service après l'entrée en vigueur de ces révisions, vous acceptez d'être lié par les conditions révisées. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous n'êtes plus autorisé à utiliser le service.
Ces conditions ont été mises à jour le 1er janvier 2026.